Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les utilisateurs de l'application mobile « We Spot Turtles! » sont informés de l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa création et de son suivi.
Direction de la publication
La direction de la publication de l'application mobile « We Spot Turtles! » est assurée par :
- alt+1 SASU
- Siège social : 8 rue des champs rouges, 44640 Rouans, France
- SIRET : 918 114 224 000 10
- APE : 6201Z
- RCS : Nantes B 918 114 224
- Numéro de TVA : FR 399 181 142 24
- Capital social : 5 000,00 €
Directeur de la publication
Nicolas GUILLOT
Partenaires scientifiques
L'application s'appuie sur un réseau de partenaires scientifiques locaux qui exploitent les observations collectées dans leur zone géographique (ZEE ou aire d'étude dédiée). Chaque partenaire agit en qualité de co-responsable de traitement (article 26 du RGPD) pour l'exploitation scientifique des observations collectées dans la zone dont il a la charge.
La liste à jour des partenaires et des zones couvertes est publiée sur la page Zones d'étude et partenaires scientifiques. Les modalités de partage sont détaillées dans la Politique de confidentialité.
Hébergement
La base de données ainsi que les images des observations sont hébergées
par la société Google Ireland Limited, située Gordon
House, Barrow Street, Dublin 4 – Irlande, via les services Firebase
Firestore (base de données), Firebase Storage (images) et Firebase
Authentication (comptes utilisateur). Ces données sont stockées dans
la multi-région eur3 (Union européenne).
Les données techniques anonymes de stabilité et d'usage sont traitées par la même société pour le compte de alt+1. Ce traitement a lieu principalement au sein de l'Union européenne, avec des transferts possibles vers les États-Unis encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne.
Marques déposées
Toutes les marques mentionnées ou utilisées sur l'application mobile « We Spot Turtles! » sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
Droits d'auteur
L'ensemble de cette application mobile relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques. La reproduction de tout ou partie de cette application sur un quelconque support est strictement interdite sans autorisation expresse de alt+1.
Contenus produits par les utilisateurs
Cette clause ne s'applique pas aux contenus (photos d'observation, commentaires) produits par les utilisateurs eux-mêmes. Ces contenus restent la propriété de leurs auteurs et sont régis par la Licence de contenu Creative Commons propre à l'application (CC BY-NC 4.0).
Malgré tous les soins apportés à cette application et à sa mise à jour régulière, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et documents présentés. Si vous en constatez, merci de nous les signaler en nous contactant.
Liens hypertextes
Tout lien vers l'application mobile « We Spot Turtles! » doit faire l'objet d'une autorisation écrite préalable. alt+1 SASU décline toute responsabilité quant au contenu des sites liés à l'application, et plus généralement quant à ces liens.
Nous contacter
- Email : nicolas@altplusun.fr